MENTIONS LÉGALES

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Com-Quart-Route-Ales l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Edition du site 

 

Le présent site, accessible à l’URL https://quartierroutedales.wixsite.com/comitedequartier (le « Site »), est édité par :

L’association le Comité des intérêts de la route d'Alès, Eau Bouillie, Creux de l'Assemblée et Quartiers Adjacents, enregistrée auprès de la préfecture/sous-préfecture de 30 - Préfecture Nîmes sous le numéro W302009420, ayant son siège situé à 73 Chemin du Bois de Mittau 30000 Nîmes, représentée par Robert NICOLAS dûment habilité(e)

 

Hébergement

Le Site est hébergé par la société Wix, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).

 

Directeur de publication 

Le Directeur de la publication du Site est le/la président du Comité de Quartier de la Route d'Alès .

 

Nous contacter 

 

Par email : comite-quartier-route-ales@hotmail.com

Par courrier : 73 Chemin du Bois de Mittau 30000 Nîmes

 

Données personnelles

 

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section "Charte de Protection des Données Personnelles", conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).

 

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